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Taux d'imposition moyen spécial : calcul



Le taux d'imposition moyen spécial est un pourcentage utilisé pour calculer la réduction d'impôts dont on peut profiter dans le cadre de l'épargne à long terme.

Zie ook
Epargne à long terme

Le calcul du taux d'imposition s'opère comme suit :

  1. l'impôt physique calculé sur les revenus imposables globalement et diminués de l'impôt sur la tranche exempte d'impôts
  2. doit être divisé par
  3. l'ensemble des revenus imposables globalement
  4. et le résultat de la division doit être multiplié par 100.

Le TIMS s'élève à minimum 30% et maximum 40 %. Il est arrondi au chiffre qui vient après la virgule.

  Le TIMS correct peut être calculé sans problème à l'aide d'un programme de calcul de l'impôt.

Dans le numérateur de la fraction, on ne tient compte que des revenus imposables globalement, c.-à-d. que les revenus qui doivent être taxés à un taux particulier ne doivent pas être pris en considération. Comme, par exemple, les capitaux ou les valeurs d'achat d'assurances-vie individuelles ou les valeurs d'achat découlant de l'épargne-pension, qui sont taxés à des taux spéciaux de 33 %, 16,5 % ou 10 %.

Dans le dénominateur, on prend l'impôt calculé par personne, après déduction de l'impôt sur sa tranche exempte d'impôt, mais avant déduction de la diminution d'impôt pour personnes/enfants à charge ou revenus de remplacement. Chaque époux a son propre TIMS, il ne s'agit donc pas du taux d'imposition moyen du couple.

Exemple
Pour l'année d'imposition 2005 (revenus de 2004) :

Une personne isolée sans personnes à charge possède un revenu imposable de 30.000,00 EUR pour l'année de revenus 2004; au cours de cette même année, elle a payé une prime d'assurance-vie individuelle de 750,00 EUR et a fait un versement pour son épargne-pension égal à 610,00 EUR, montants qui entrent tous deux en ligne de compte pour la réduction d'impôt de l'épargne à long terme;

Son TIMS pour l'année d'imposition 2005 s'élève à 35 %  (10.500,00 EUR d'impôts/ 30.000,00 EUR de revenu imposable x 100)

La réduction d'impôt pour l'épargne à long terme s'élève donc à :

Pour la prime :
750,00 EUR x 35 % = 262,50 EUR.

Pour l'épargne-pension :
610,00 EUR x 35 % = 213,50 EUR.

 

 

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